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Indications fournies comme prévu par l’art. 5 TMG, la loi allemande sur les télémédias.

Loeger GmbH
Hauptstr. 57
D-82327 Tutzing
Société représentée par

Siegmund Löger
Contact

Téléphone : +49 (0)8158 92101
Fax : +49 (0)8158 7288
e-mail : vertrieb@mini-bob.com
Inscription au Registre

Inscription au Registre du commerce et des sociétés allemand.
Tribunal auprès duquel est conservé le Registre : Munich HRB 54019
Numéro de registre : HRB 54019
TVA

Numéro d’identification fiscale conformément à l’art. 27 a UStG, la loi allemande sur la TVA :
DE128234280
Arbitrage de litiges

La Commission européenne fournit une plateforme d’arbitrage en ligne de litiges (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni prêts à ni tenus de participer à une procédure en arbitrage de litige devant un centre d’arbitrage de consommateurs.
Responsabilité des contenus

En tant que prestataire de services et conformément à l’art. 7 alinéa 1 TMG, la loi allemande sur les télémédias, nous sommes responsables de nos propres contenus placés sur ces pages dans le sens des lois générales. Conformément aux articles 8 à 10 TMG, la loi allemande sur les télémédias, nous sommes cependant tenus, en notre qualité de prestataires de services, de surveiller les informations étrangères transmises ou enregistrées, ou le cas échéant d’effectuer des recherches sur des faits qui laissent supposer une activité illégale.

Cela n’a aucun effet sur les obligations d’éliminer ou de bloquer les informations conformément aux lois générales. Une responsabilité à cet égard ne peut toutefois être engagée qu’à partir du moment où nous prenons connaissance de la présence concrète d’une enfreinte à la loi. Nous effacerons immédiatement de tels contenus dès que nous aurons pris connaissance de telles enfreintes à la loi.
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Néanmoins, il ne peut être exigé de nous de procéder en permanence à un contrôle des contenus des pages référencées sans qu’il n’existe de soupçons concrets d’une enfreinte à la loi. Nous effacerons immédiatement de tels liens dès que nous aurons pris connaissance d’une enfreinte à la loi.
Droits d’auteur

Les contenus réalisés par l’exploitant de ce site et les œuvres placées sur ces pages sont soumises à la législation allemande relative aux droits d’auteur. La reproduction, le traitement, la distribution et toute valorisation, de quelque nature qu’elle soit, dépassant les limites prévues par la loi relative aux droits d’auteur ne sont autorisés que sur autorisation écrite accordée par l’auteur ou le réalisateur. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés qu’à des fins privés non commerciales.

Dans la mesure où l’exploitant du site n’est pas l’auteur des contenus placés sur celui-ci, les droits d’auteur de tiers sont à respecter. Notamment, les contenus émanant de tiers sont marqués en tant que tels. Si vous remarquez quand même une violation des droits d’auteur, prière de nous en informer. Nous effacerons immédiatement de tels contenus dès que nous aurons pris connaissance d’une enfreinte à la loi.

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